Chaque adhérent du club doit se soumettre au règlement ci-dessous :

 

Article 1
1.1. Le présent Règlement Intérieur complète les statuts de l’association pour son fonctionnement dans le respect de la spécificité de son objet.
1.2. L’inscription au club vaut acceptation du présent règlement.
1.3. Le présent règlement s'applique à tous les membres de l'association sans exception aucune.

 

Article 2 : Inscription

2.1. Pour le bon déroulement du club le nombre d'adhérent est limité et est fixé chaque saison lors de l'assemblée générale (a titre indicatif pour la saison 2023/2024 il est fixé à 200). Sur décision du comité directeur, Il peut augmenter au cours de la saison si la fréquentation constatée est en baisse. 
2.2. Les membres du club sont licenciés à la Fédération Française de Badminton.
2.3. Seuls sont membres du club, les personnes à jour de leur cotisation annuelle ayant fourni le dossier d’inscription complet.
2.4. L’inscription est valable de début septembre à fin août de l’année suivante. Tous les joueurs doivent obligatoirement être licenciés et à jour de leur cotisation pour pouvoir jouer au badminton au sein du club.
2.5. Il est de la responsabilité de chaque adhérent de s’assurer qu’il n’entre pas dans les exclusions de garantie de son contrat d’assurance personnel.
2.6. Les joueurs licenciés au sein d’un autre club affilié à la FFBad devront s’acquitter d’une cotisation correspondant à la part club de la cotisation annuelle. Pour les joueurs licenciés au sein d’une autre fédération, ils devront s’acquitter de la totalité de la cotisation (sauf convention particulière).
2.7. L’inscription devient définitive et automatique après un délai de 14 jours, il ne sera effectué aucun remboursement.

 

Article 3 : Accès aux courts

3.1. L’accès aux courts de badminton est conditionné par le port obligatoire de chaussures de sport propres et non marquantes .La mise en tenue de sport se fait au vestiaire.
3.2. L’activité commence par le montage des filets et poteaux et se termine par leur démontage. Il est important que tout le monde y participe à l’un et/ou à l’autre.

3.3. Les joueurs se doivent de respecter le matériel qui leur est confié ainsi que les locaux qui sont mis à leur disposition. Ils doivent en outre, respecter les règlements intérieurs des gymnases où ils évoluent sous peine de sanctions.
3.4. En cas de forte affluence, le respect des autres joueurs passe par une rotation  rapide sur les terrains et des séquences de jeu plus courtes (un seul match, matchs de double).
3.5. La répartition des joueurs dans les différents créneaux d’entraînements se fait selon des critères précis (âge, niveau de jeu, …). Le club peut limiter en nombre les joueurs autorisés à s’inscrire sur les créneaux.

 

Article 4 : Prise en charge des mineurs
4.1. La prise en charge des membres mineurs commence après remise à l’adulte responsable de la séance par les responsables légaux ou à défaut, l’adulte les représentant, elle se termine à l’heure fixée de fin d’entraînement par la procédure définie par écrit lors de l’inscription. Les mineurs ne peuvent donc pas quitter un entraînement encadré qu’exceptionnellement et uniquement en présence de l’adulte qui en est responsable.
4.2. Il est demandé aux parents de s’assurer de la présence effective des entraîneurs dans la salle en début de séance. En cas d'absence exceptionnelle de l'animateur 15 min après l'horaire normal du cours, l'activité est annulée.
4.3. Lors des séances de pratique autonome, les joueurs mineurs restent sous l’entière responsabilité de leurs parents.

 

Article 5 :
5.1. Il est interdit à toute personne non adhérente à l’association, de jouer dans les créneaux horaires qui sont réservés au club.
5.2. Tout adhérent qui amènera une personne non autorisée pourra être sanctionné par le Comité Directeur.

 

Article 6 : Compétences
6.1. Les Entraînements Dirigés, dans la mesure du possible, seront assurés par des personnes majeures diplômées, formées ou éventuellement par des personnes compétentes bénévoles.
6.2. Les entraînements dirigés sont suspendus pendant les vacances scolaires. Les créneaux sont alors utilisables pour une pratique autonome dans le cas où ils restent mis à disposition par la municipalité.

 

Article 7 : Inscriptions compétitions
7.1. Tout joueur inscrit à un tournoi TDJ, TRJ et qui ne s’y présente pas, devra justifier de son absence (certificat médical…). Dans le cas contraire, il lui sera demandé de rembourser le  montant total de l’inscription et d’assurer pleinement les sanctions sportives, disciplinaires ou financières qui lui seront imposées par la ligue ou la FFBad.
7.2. Les joueurs mineurs s’inscrivent, se rendent sur le lieu de compétition et y participent sous la responsabilité de leurs parents.
7.3. La participation à une compétition implique le respect du règlement particulier qui la régit.

 

Article 8 : Sanctions
8.1. Un adhérent n’ayant pas respecté le règlement du club ou ayant témoigné d’un comportement considéré comme contraire à l'éthique sportive dans le cadre d'une manifestation en rapport avec le Badminton, d'un manque de respect coupable envers un autre participant, un organisateur ou un autre membre de l'encadrement ou du public, ou visant à provoquer un comportement antisportif de la part d'un autre joueur, ainsi que de toute conduite susceptible de nuire à la bonne image du sport en général et du Badminton en particulier est sanctionnable.
8.2. Seul le Comité Directeur est compétent, au sein du club, en matière de discipline pour juger du comportement d'un adhérent, et en matière de litige pour tout différent opposant un adhérent à l’association ou à un autre adhérent.
8.3. Les sanctions, progressives, peuvent être: avertissement, blâme, exclusion d'une ou plusieurs des activités relevant des Instances Fédérales (compétitions, stages d'entraînement ou de sélection, tournois…), suspension, radiation.

 

Article 9 : Révision du règlement
9.1. Les articles du règlement intérieur ne peuvent être modifiés que sur la proposition du bureau ou du 1/10 des membres dont se compose l'Assemblée Générale, soumise au bureau, au moins 1 mois avant la séance.
9.2. L'assemblée doit se composer d’au moins 15% de ses membres. Si cette proportion n'est pas atteinte, l'Assemblée est convoquée de nouveau avec le même ordre du jour, mais à 15 jours au moins d'intervalle. Elle peut alors valablement délibérer, quel que soit le nombre des membres présents. Dans tous les cas, les articles ne peuvent être modifiés qu'à la majorité des voix des membres présents.
9.3. Les votes se font à main levée.

Tous les membres du club sont habilités à faire respecter le présent règlement. L’inscription au club vaut acceptation du présent règlement